Mentions légales
BROUILLON — NON RELU JURIDIQUEMENT. Page de structure préparée par Claude. Elle doit être complétée et vérifiée par le comptable d’ABP et par un conseil connaissant le droit belge avant la publication du site. Les éléments manquants sont signalés par
À CONFIRMER. Aucun n’a été deviné.
Éditeur
Ce site est édité par ABP Consulting, société immatriculée en France.
- Dénomination sociale : À CONFIRMER
- Forme juridique : À CONFIRMER
- Siège social : À CONFIRMER
- Numéro d’immatriculation (SIREN/SIRET) : À CONFIRMER
- Numéro de TVA intracommunautaire : À CONFIRMER
- Directeur de la publication : Alain Palacios
- Courriel : commercial@abp-consulting.com
- Téléphone : +33 4 93 96 92 40
Entité contractante et de facturation
Les prestations de formation et de coaching présentées sur ce site sont contractées et facturées par ABP Consulting (France). ABP Consulting n’exploite pas, à ce jour, de structure juridique distincte en Belgique, ni d’établissement inscrit à la Banque-Carrefour des Entreprises.
Les clients établis en Belgique doivent noter que les factures sont émises depuis la France, un autre État membre de l’Union européenne.
À CONFIRMER. Le traitement de la TVA pour des prestations de formation facturées depuis la France à un client belge — autoliquidation pour un client assujetti, règles particulières de localisation pour les formations délivrées sur place, cas d’un client non assujetti — doit être vérifié avec un expert-comptable. Aucun taux ni régime n’est avancé ici.
Hébergement
- Hébergeur : À CONFIRMER
- Localisation de l’hébergement : À CONFIRMER
Le brief impose un hébergement local ou dans une région cloud proche. La Belgique est le cas le plus simple des six marchés : plusieurs grands fournisseurs disposent de centres de données en Belgique ou dans les pays voisins. Le choix est à arbitrer avec Alain. Ce point est bloquant avant mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site — textes, structure, identité graphique — est la propriété d’ABP Consulting, sauf mention contraire. Les licences et attributions des images figurent sur la page crédits images.
La méthode « Buffet » est un nom de méthode employé par ABP Consulting.
Statut de la protection de la marque « ABP » et « ABP Consulting » en Belgique : À CONFIRMER auprès d’un conseil en propriété industrielle. En Belgique, une marque se protège par un dépôt Benelux auprès de l’Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) ou par une marque de l’Union européenne auprès de l’EUIPO ; l’existence éventuelle d’un dépôt européen déjà effectué pour la France est à vérifier en premier. Aucun site ne doit être publié dans un pays avant cette vérification.
Langues des prestations
Le présent site est publié en français et en néerlandais. Les formations et coachings sont animés en français, anglais ou espagnol. Le néerlandais est une langue de lecture de ce site, pas une langue d’animation.
Responsabilité civile professionnelle
Coordonnées de l’assurance responsabilité civile professionnelle et étendue de la couverture pour les prestations réalisées en Belgique : À CONFIRMER.
Cette vérification doit intervenir avant le début de toute prospection active, et non avant la première mission réalisée.
Droit applicable
À CONFIRMER avec un conseil juridique, y compris la juridiction compétente pour la relation client et son articulation avec le droit belge applicable aux relations commerciales et, le cas échéant, aux consommateurs.